Politique de confidentialité

1. Introduction

Hawkings Inc. (« AXCI », « nous », « notre » ou « nos ») respecte votre vie privée et s’engage à protéger les renseignements personnels.

La présente Politique de confidentialité explique comment nous recueillons, utilisons, communiquons, conservons et traitons autrement les renseignements personnels dans le cadre d’AXCI, y compris notre application mobile, les sites Web connexes, les fonctionnalités et les services associés (collectivement, le « Service »).

La présente Politique de confidentialité s’applique aux utilisateurs situés au Canada, y compris les utilisateurs situés au Québec.

Pour toute question concernant la présente Politique ou nos pratiques en matière de confidentialité, vous pouvez communiquer avec nous à contact@axci.ai.

2. Portée

La présente Politique s’applique aux renseignements personnels que nous recueillons :

• •lorsque vous utilisez le Service;
• •lorsque vous créez ou utilisez un Compte;
• •lorsque vous téléversez des images ou d’autres contenus;
• •lorsque vous communiquez avec nous pour obtenir de l’assistance;
• •lorsque vous interagissez avec des outils d’analyse, d’attribution ou d’autres technologies connexes utilisées dans le cadre du Service;
• •lorsque vous visitez des sites Web ou pages de destination associés au Service.

3. Enfants et exigence d’âge

Le Service n’est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans.

Vous devez être âgé d’au moins 13 ans pour utiliser le Service. Si nous apprenons que nous avons recueilli des renseignements personnels concernant une personne de moins de 13 ans, nous pouvons suspendre ou résilier le Compte concerné, retirer le contenu associé et prendre toute autre mesure appropriée.

Conformément au droit applicable du Québec, lorsqu’un consentement est requis à l’égard d’une personne de moins de 14 ans, ce consentement doit être donné par le titulaire de l’autorité parentale ou le tuteur, sauf disposition contraire de la loi.

Si nous apprenons qu’un utilisateur situé au Québec est âgé de moins de 14 ans et que le consentement requis du titulaire de l’autorité parentale ou du tuteur n’a pas été obtenu, nous pouvons suspendre l’accès de cet utilisateur au Service, restreindre certaines fonctionnalités, retirer le contenu téléversé ou prendre toute autre mesure que nous jugeons appropriée dans les circonstances.

4. Catégories de renseignements personnels recueillis

Selon la manière dont vous utilisez le Service, nous pouvons recueillir les catégories suivantes de renseignements personnels.

4.1 Compte et identifiants

• •identifiants d’authentification de tiers, notamment Google ou Apple;
• •identifiants internes de compte;
• •identifiants liés à l’appareil ou à l’application;
• •identifiants de session.

4.2 Contenu de l’utilisateur

• •images que vous téléversez, y compris des images de cartes;
• •texte que vous soumettez par l’intermédiaire du Service;
• •contenu lié au soutien ou aux demandes;
• •autres données que vous fournissez dans le cadre du Service.

4.3 Données dérivées et traitées

• •images recadrées;
• •images affichées en basse résolution;
• •versions non agrandissables;
• •caractéristiques dérivées des images;
• •données d’évaluation;
• •données utilisées pour l’affichage dans la recherche;
• •données internes générées à partir des images téléversées à des fins de qualité ou de dépannage.

4.4 Données d’utilisation et données techniques

• •journaux;
• •horodatages d’accès;
• •historique d’interaction;
• •données de plantage;
• •journaux d’erreur;
• •journaux d’audit;
• •renseignements sur l’appareil;
• •version de l’application;
• •données de diagnostic réseau et technique.

4.5 Données d’attribution et d’analyse

• •identifiants de campagne;
• •identifiants publicitaires;
• •renseignements d’attribution liés à l’installation ou à la réactivation;
• •événements analytiques et mesures d’utilisation.

4.6 Données de soutien et de vérification

• •les renseignements fournis dans les communications de soutien;
• •tout renseignement supplémentaire raisonnablement nécessaire pour vérifier votre identité ou répondre à une demande.

4.7 Données de capteurs

Nous pouvons accéder temporairement à des données d’orientation ou de mouvement de l’appareil, telles que les valeurs de l’accéléromètre, afin de faciliter la prise d’image. En règle générale, ces renseignements sont traités sur l’appareil et ne sont pas conservés sur nos serveurs, sauf si cela est minimalement nécessaire aux fins de dépannage ou d’amélioration du Service.

4.8 Jetons de notification push

• •Jetons d’appareil APNs (Apple Push Notification service)
• •Les jetons de notification push sont conservés tant que le Compte est actif. Les jetons deviennent invalides et sont supprimés lorsque vous désinstallez l’application, révoquez les autorisations de notification ou supprimez votre Compte.

5. Sources des renseignements personnels

Nous recueillons des renseignements personnels à partir des sources suivantes :

• •directement auprès de vous;
• •automatiquement à partir de votre appareil ou de vos interactions avec l’application;
• •auprès de fournisseurs d’authentification tiers;
• •auprès de fournisseurs de services d’analyse, d’attribution et d’infrastructure;
• •à partir de sites Web, de canaux de soutien ou de communications connexes.

6. Finalités de l’utilisation

Nous pouvons utiliser les renseignements personnels aux fins suivantes.

6.1 Fourniture du Service

• •authentifier les utilisateurs;
• •créer et maintenir les Comptes;
• •générer et afficher les Scores AXCI et les Résultats d’évaluation;
• •stocker et afficher les contenus soumis;
• •fournir les fonctionnalités de scan de cartes et les fonctions connexes.

6.2 Exploitation, maintenance et amélioration

• •surveiller le rendement;
• •corriger les bogues et les pannes;
• •améliorer la qualité du produit et l’expérience utilisateur;
• •analyser les habitudes d’utilisation;
• •maintenir la fiabilité et l’intégrité du Service.

6.3 Entraînement de l’IA, évaluation et amélioration de la qualité

Nous pouvons sélectionner une partie des images téléversées aux fins d’entraînement, d’évaluation, de validation, d’essai, d’assurance qualité, de prévention de la fraude, de prévention des abus et de dépannage.

6.4 Recherche intégrée à l’application

Nous pouvons utiliser certaines images téléversées dans les fonctions de recherche de cartes intégrées à l’application après les avoir transformées sous une forme anonymisée, notamment en limitant l’affichage à la face avant de la carte, en recadrant ou autrement traitant l’image, en réduisant la résolution, en retirant les métadonnées, en empêchant l’agrandissement et en omettant le nom d’utilisateur et d’autres identifiants directs.

6.5 Sécurité et prévention des abus

• •détecter et prévenir la fraude, les abus et les accès non autorisés;
• •faire respecter nos Conditions d’utilisation;
• •enquêter sur des activités suspectes ou nuisibles;
• •protéger nos utilisateurs, nos systèmes et nos activités.

6.6 Communications et notifications push

• •répondre aux demandes de soutien par les canaux intégrés à l’application;
• •transmettre des avis relatifs aux Comptes ou à la sécurité par notifications dans l’application ou notifications push;
• •informer des modifications, interruptions ou mises à jour du Service par notifications dans l’application ou notifications push;
• •envoyer des notifications push optionnelles ou promotionnelles si vous avez choisi de les recevoir (opt-in).

Nous n’envoyons pas de courriels promotionnels ni de courriels transactionnels aux utilisateurs de la version canadienne du Service. Vous pouvez gérer vos préférences de notifications push dans les paramètres de votre appareil ou dans les paramètres de l’application.

6.7 Livraison des notifications push

• •Nous recueillons des jetons d’appareil APNs (Apple Push Notification service) uniquement aux fins de livraison des notifications push.
• •Les jetons de notification push sont conservés tant que le Compte est actif. Les jetons deviennent invalides et sont supprimés lorsque vous désinstallez l’application, révoquez les autorisations de notification ou supprimez votre Compte.
• •Nous transmettons les jetons d’appareil à Apple Inc. (APNs) aux fins de livraison des notifications push.

6.8 Conformité et obligations légales

• •se conformer aux lois applicables;
• •répondre aux demandes légales;
• •protéger nos droits et ceux des autres;
• •enquêter, faire valoir ou défendre des réclamations légales;
• •traiter les plaintes relatives au droit d’auteur, à la propriété intellectuelle, à la fraude, à la sécurité ou à d’autres questions juridiques.

7. Consentement

Nous nous appuyons sur le consentement et sur d’autres bases reconnues par le droit applicable pour la collecte, l’utilisation et la communication des renseignements personnels.

Lorsque nous demandons votre consentement, celui-ci est sollicité pour des finalités particulières, dans un langage clair et simple.

En utilisant le Service et en téléversant du contenu, vous comprenez que certaines images téléversées et certaines données connexes peuvent être utilisées pour :

• •fournir le Service;
• •améliorer la qualité du Service et l’expérience utilisateur;
• •évaluer, tester et dépanner nos systèmes d’IA;
• •prévenir les abus et protéger le Service;
• •afficher des images anonymisées et traitées dans les fonctions de recherche intégrées à l’application.

Lorsque la loi applicable l’exige, nous obtiendrons un consentement supplémentaire ou plus spécifique avant d’utiliser des renseignements personnels à une nouvelle finalité ou à une finalité substantiellement différente.

Vous pouvez retirer votre consentement, sous réserve des restrictions légales ou contractuelles applicables et d’un préavis raisonnable, en communiquant avec nous. Le retrait du consentement peut limiter ou empêcher l’accès à certaines parties du Service.

8. Conservation des renseignements personnels

Nous conservons les renseignements personnels uniquement aussi longtemps qu’il est raisonnablement nécessaire et proportionné de le faire aux fins décrites dans la présente Politique, sauf lorsqu’une période plus longue est permise ou exigée par la loi.

8.1 Renseignements de compte

Nous conservons généralement les renseignements de compte pendant une période pouvant aller jusqu’à 1 an après la suppression du Compte, sauf si une période plus longue est nécessaire à des fins juridiques, de prévention de la fraude ou de sécurité.

8.2 Images téléversées originales

Nous conservons les images téléversées originales pendant une période déterminée par des besoins opérationnels, juridiques, de soutien et de sécurité.

8.3 Images utilisées dans la recherche

Si une image utilisée dans la recherche est retirée à votre demande, ou si l’image originale ou le Compte est supprimé, nous déréférençons ou masquons d’abord l’image dans les meilleurs délais raisonnables. Nous supprimons généralement la copie active utilisée pour la recherche dans un délai de 60 jours. Les copies de sauvegarde sont généralement écrasées ou supprimées dans un délai de 180 jours.

8.4 Données d’entraînement et d’évaluation

Si du contenu ou un Compte est supprimé, nous cessons d’utiliser ce contenu pour les entraînements, évaluations et nouvelles utilisations futures. Nous supprimons ou désactivons généralement ce contenu dans les ensembles actifs d’entraînement ou d’évaluation dans un délai de 180 jours. Cela n’exige pas la suppression immédiate des sauvegardes, journaux, dossiers de prévention de la fraude, statistiques agrégées ou modèles déjà entraînés.

8.5 Journaux et données techniques

Nous conservons généralement les journaux et les enregistrements techniques pendant une période maximale de 1 an, sauf si une période plus longue est nécessaire pour la sécurité, la conformité juridique ou la prévention des abus.

8.6 Données de soutien

Nous conservons les communications de soutien aussi longtemps qu’il est raisonnablement nécessaire pour répondre à la demande, documenter et résoudre la question, ainsi qu’aux fins juridiques ou opérationnelles connexes.

8.7 Jetons de notification push

Les jetons de notification push sont conservés tant que le Compte est actif. Les jetons deviennent invalides et sont supprimés lorsque vous désinstallez l’application, révoquez les autorisations de notification ou supprimez votre Compte.

9. Communication des renseignements personnels

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels dans les circonstances suivantes.

9.1 Fournisseurs de services

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à des fournisseurs, entrepreneurs et prestataires de services qui nous aident à exploiter le Service, notamment les fournisseurs de :

• •services d’hébergement et d’infrastructure infonuagique;
• •services d’analyse et d’attribution;
• •services d’authentification;
• •services de communication et de notification (y compris Apple Inc. pour la livraison des notifications push via APNs);
• •soutien à la clientèle;
• •sécurité et prévention de la fraude;
• •outils de produit et d’ingénierie.

9.2 Divulgations légales et de sécurité

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour :

• •nous conformer à la loi ou à une procédure légale;
• •répondre à une demande gouvernementale;
• •protéger nos droits, nos biens, nos systèmes ou nos utilisateurs;
• •enquêter sur des fraudes, des abus, des plaintes relatives au droit d’auteur ou des problèmes de sécurité;
• •prévenir un préjudice.

9.3 Transferts d’entreprise

Nous pouvons communiquer ou transférer des renseignements personnels dans le cadre d’une fusion, acquisition, opération de financement, vente d’actifs, restructuration, faillite ou opération similaire.

9.4 Selon vos instructions

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels lorsque vous nous demandez de le faire ou lorsque vous y consentez autrement.

10. Traitement transfrontalier

Les renseignements personnels peuvent être communiqués, hébergés ou autrement traités à l’extérieur du Québec ou du Canada, notamment là où nous ou nos fournisseurs de services exerçons des activités.

Avant de communiquer des renseignements personnels à l’extérieur du Québec, nous procédons à une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée requise par le droit applicable. Cette évaluation tient notamment compte de la sensibilité des renseignements, des finalités de leur utilisation, des mesures de protection applicables, y compris les mesures contractuelles, ainsi que du cadre juridique de la juridiction de destination.

Nous ne communiquerons des renseignements personnels à l’extérieur du Québec que si cette évaluation conclut qu’ils bénéficieront d’une protection adéquate.

Lorsque requis, nous encadrons cette communication par une entente écrite et mettons en œuvre des mesures contractuelles, techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les renseignements personnels.

Lorsque des renseignements personnels sont traités à l’extérieur du Québec ou du Canada, ils peuvent être accessibles à des tribunaux, autorités policières ou organismes de réglementation étrangers, conformément aux lois applicables dans ces juridictions.

11. IA, recherche et contenu de l’utilisateur

Si vous téléversez des images dans le Service, nous pouvons les traiter de la manière décrite dans les Conditions d’utilisation et dans la présente Politique.

Cela peut comprendre :

• •un traitement technique tel que le recadrage, le redimensionnement, la suppression de métadonnées ou l’apposition d’un filigrane;
• •la sélection de certaines images aux fins d’entraînement, d’évaluation et d’essai;
• •l’affichage de certaines images sous une forme anonymisée et traitée dans les fonctions de recherche de cartes intégrées à l’application.

Si vous demandez le retrait d’une image de la recherche intégrée, nous prendrons les mesures appropriées dans les meilleurs délais raisonnables.

La suppression de contenu ou d’un Compte mettra fin aux utilisations futures pour l’entraînement, l’évaluation et tout nouvel affichage dans la recherche, sous réserve des limites techniques et du maintien de modèles déjà entraînés, de données agrégées, de journaux, de dossiers de prévention de la fraude et de sauvegardes.

12. Vos droits en matière de vie privée

Sous réserve de la loi applicable, vous pouvez avoir le droit de :

• •demander l’accès aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet;
• •demander la rectification de renseignements personnels inexacts ou incomplets;
• •demander le retrait du consentement lorsque le consentement constitue la base applicable;
• •demander la suppression ou le déréférencement de certains contenus ou renseignements personnels, lorsque cela est applicable;
• •poser des questions sur la manière dont vos renseignements personnels sont recueillis, utilisés, communiqués, conservés et protégés.

Pour présenter une demande, communiquez avec nous à contact@axci.ai ou par l’intermédiaire du soutien intégré à l’application.

Nous pouvons devoir vérifier votre identité avant de répondre à certaines demandes.

13. Résidents du Québec

Si vous résidez au Québec, les dispositions supplémentaires suivantes s’appliquent :

13.1 Mineurs

Le Service n’est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans. Au Québec, les utilisateurs de moins de 14 ans doivent obtenir l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur pour utiliser le Service. Si AXCI apprend qu’un utilisateur situé au Québec est âgé de moins de 14 ans et que le consentement requis du titulaire de l’autorité parentale ou du tuteur n’a pas été obtenu, AXCI peut suspendre l’accès de cet utilisateur au Service, restreindre certaines fonctionnalités, retirer le contenu téléversé ou prendre toute autre mesure qu’elle juge appropriée dans les circonstances.

13.2 Traitement transfrontalier

Voir l’article 10, qui contient les dispositions spécifiques au Québec relatives aux évaluations des facteurs relatifs à la vie privée et aux exigences de protection adéquate.

13.3 Consentement à l’entraînement de l’IA et à l’affichage dans la recherche

Si vous vous identifiez comme résident du Québec par le processus d’auto-identification intégré à l’application, un consentement spécifique et distinct vous sera demandé pour l’utilisation de certaines images téléversées aux fins d’entraînement, d’évaluation, de validation, d’amélioration de la qualité, de dépannage et de prévention de la fraude de l’IA, ainsi que pour l’affichage, sous une forme anonymisée et traitée, dans les fonctions de recherche de cartes intégrées à l’application.

13.4 Responsable de la protection des renseignements personnels

Keita Takahashi, directeur général — contact@axci.ai

Le responsable de la protection des renseignements personnels veille au respect des lois applicables en matière de vie privée, y compris la législation québécoise.

14. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures de protection administratives, techniques et physiques raisonnables afin de protéger les renseignements personnels contre l’accès non autorisé, la destruction, la perte, l’altération ou l’utilisation abusive.

Cependant, aucun système ne peut être garanti comme étant parfaitement sécurisé, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

15. Services et liens de tiers

Le Service peut contenir des liens vers des services, sites Web ou plateformes de tiers. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de ces tiers en matière de vie privée. Le traitement de l’information par ces tiers est régi par leurs propres politiques et avis de confidentialité.

16. Plaintes et responsabilité

Toute question, demande ou plainte concernant nos pratiques en matière de confidentialité peut être transmise à la personne responsable de la protection des renseignements personnels :

Responsable de la protection des renseignements personnels

Keita Takahashi, directeur général

Courriel : contact@axci.ai

Nous examinerons les plaintes relatives à la vie privée conformément à la loi applicable et y répondrons dans un délai raisonnable.

17. Modifications à la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre.

Si nous apportons des modifications importantes, nous publierons la version mise à jour et modifierons la date de « Dernière mise à jour ». Lorsque la loi l’exige, nous fournirons un avis supplémentaire ou obtiendrons un consentement.

18. Nous joindre

Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité ou souhaitez présenter une demande relative à la vie privée, communiquez avec nous à :

Hawkings Inc.

Courriel : contact@axci.ai